OpenSSL_License_FR.TXT

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  ACCORD DE LICENCE
  =================

  Le logiciel OpenSSL est r�glement� par une licence cumulative, les
  termes de la licence OpenSSL et de la licence originale SSLeay sont
  donc appliqu�s � ce produit. Les textes de licence se trouvent ci-apr�s.
  Les deux licences sont de type BSD Open Source. En cas de probl�me
  avec une des licences relatives � OpenSSL, veuillez contacter
  openssl-core@openssl.org.

  Licence OpenSSL
  ---------------

/* ====================================================================
 * Copyright (c) 1998-2004 The OpenSSL Project. Tous droits r�serv�s.
 *
 * La redistribution et l'utilisation au format source ou binaire, 
 * avec ou sans modification, sont autoris�es sous r�serve que les
 * conditions suivantes soient respect�es :
 *
 * 1. Les redistributions du code source doivent faire mention de
 * la notice de copyright ci-dessus, de la pr�sente liste de conditions
 * et de l'exclusion de responsabilit� suivante.
 *
 * 2. Les redistributions au format binaire doivent faire mention de
 * la notice de copyright pr�c�dente, de la pr�sente liste de conditions
 * et de l'exclusion de responsabilit� suivante dans la documentation et/ou
 * dans tout autre document fourni avec la distribution.
 *
 * 3. Tous les �l�ments de publicit� qui font r�f�rence aux fonctions
 * ou � l'utilisation de ce logiciel doivent porter la mention suivante :
 * "Ce produit comprend un logiciel d�velopp� par OpenSSL Project pour
 * OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)."
 *
 * 4. Les noms "OpenSSL" et "OpenSSL Project" ne doivent pas �tre
 * utilis�s pour valider ou promouvoir des produits d�riv�s de ce logiciel
 * sans autorisation �crite pr�alable. Pour obtenir une autorisation �crite,
 * veuillez contacter opensslcore@openssl.org.
 *
 * 5. Les produits d�riv�s de ce logiciel ne peuvent pas porter le nom
 * "OpenSSL", et le nom "OpenSSL" ne peut pas �tre inclus dans leur nom sans
 * autorisation �crite pr�alable de The OpenSSL Project.
 *
 * 6. Toute redistribution, quelle qu'en soit la forme, doit porter la
 * mention suivante : "Ce produit comprend des logiciels d�velopp�s par
 * OpenSSL Project pour OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)."
 *
 * LE PRESENT DOCUMENT EST LIVRE EN L'ETAT PAR OpenSSL PROJECT. OpenSSL
 * PROJECT N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT
 * EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU
 * D'ADAPTATION A VOS BESOINS. EN AUCUN CAS OpenSSL PROJECT OU SES
 * PARTENAIRES NE SERONT RESPONSABLES DES PREJUDICES DIRECTS,
 * INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS
 * (NOTAMMENT L'ACQUISITION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE
 * REMPLACEMENT, LA PERTE DE L'USAGE DU PRODUIT, DE DONNEES, DE
 * BENEFICES OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITES) QUELLE QU'EN SOIT LA
 * CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DU RECOURS EN RESPONSABILITE,
 * CONTRACTUEL, RESPONSABILITE LEGALE OU FAUTE (NEGLIGENCE OU AUTRE
 * COMPRIS), LIES D'UNE MANIERE QUELCONQUE A L'UTILISATION DE CE
 * LOGICIEL MEME SI LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES A ETE MENTIONNEE.
 * ====================================================================
 *
 * Ce produit comprend un logiciel cryptographique cr�� par Eric Young
 * (eay@cryptsoft.com). Ce produit comprend un logiciel cr�� par Tim
 * Hudson (tjh@cryptsoft.com).
 *
 */

 Licence SSLeay d'origine
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/* Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
 * Tous droits r�serv�s.
 *
 * Ce package est une mise en oeuvre SSL cr��e par Eric Young 
 * (eay@cryptsoft.com). L'impl�mentation a �t� cr��e pour �tre en conformit�
 * avec la version SSL de Netscape.
 * 
 * Cette biblioth�que peut �tre librement utilis�e pour une utilisation
 * commerciale et non commerciale tant que les conditions suivantes sont
 * respect�es. Les conditions suivantes s'appliquent � tous les codes pr�sents
 * dans cette distribution, notamment pour les codes RC4, RSA, lhash, DES et pas
 * seulement pour le code SSL. La documentation SSL incluse dans cette
 * distribution est prot�g�e par les m�mes dispositions de copyright, hormis
 * le fait que le d�tenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
 * 
 * Eric Young demeure le d�tenteur des droits de copyright. Toute notice
 * de copyright figurant dans le code ne peut pas �tre supprim�e. Si ce package
 * est utilis� dans un produit, il sera reconnu � Eric Young la qualit� d'auteur
 * pour les parties de la biblioth�que utilis�es que ce soit sous la forme d'un
 * message au d�marrage du programme ou dans la documentation (en ligne ou
 * texte) livr�e avec le package.
 * 
 * La redistribution et l'utilisation au format source ou binaire, avec
 * ou sans modification, sont autoris�es sous r�serve que les conditions
 * suivantes soient respect�es :
 * 1. La notice de copyright, la pr�sente liste de conditions et la
 * clause de protection suivante doivent �tre conserv�es dans les
 * redistributions du code source.
 * 2. Les redistributions au format binaire doivent faire mention
 * de la notice de copyright pr�c�dente, de la pr�sente liste de conditions
 * et de l'exclusion de responsabilit� suivante dans la documentation et/ou dans
 * tout autre document fourni avec la distribution.
 * 3. Tous les �l�ments de publicit� qui font r�f�rence aux fonctions
 * ou � l'utilisation de ce logiciel doivent porter la mention suivante : "Ce
 * produit comprend un logiciel cryptographique cr�� par Eric Young 
 * (eay@cryptsoft.com)." Le mot "cryptographique" peut �tre omis si les 
 * sous-programmes de la biblioth�que utilis�s ne sont pas li�s � la
 * cryptographie.
 * 4. Si vous ins�rez un code sp�cifique � Windows (ou un de ses d�riv�s)
 * � partir du r�pertoire apps (code d'application), vous devez inclure la
 * mention : "Ce produit comprend un logiciel cr�� 
 * par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)".
 *
 * LE PRESENT LOGICIEL EST LIVRE EN L'ETAT PAR ERIC YOUNG. ERIC YOUNG
 * N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT EN CE
 * QUI CONCERNE LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU D'ADAPTATION
 * A VOS BESOINS. EN AUCUN CAS ERIC YOUNG OU SES PARTENAIRES NE
 * SERONT RESPONSABLES DES PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
 * SPECIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS (NOTAMMENT L'ACQUISITION DE
 * MARCHANDISES OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PERTE DE L'USAGE
 * DU PRODUIT, DE DONNEES, DE BENEFICES OU L'INTERRUPTION DES
 * ACTIVITES) QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE
 * FONDEMENT DU RECOURS EN RESPONSABILITE, CONTRACTUEL,
 * RESPONSABILITE LEGALE OU FAUTE (NEGLIGENCE OU AUTRE COMPRIS), LIES
 * D'UNE MANIERE QUELCONQUE A L'UTILISATION DE CE LOGICIEL MEME SI LA
 * POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES A ETE MENTIONNEE.
 * 
 * Les conditions de licence et de distribution pour toutes les versions
 * disponibles au public ou pour les d�riv�s de ce code ne peuvent pas
 * �tre modifi�es. En d'autres termes, ce code ne peut pas �tre simplement
 * copi� et affect� � une autre licence de distribution
 * (licence publique GNU incluse).
 */

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